mardi 15 février 2011

Justice : circulez, il n’y a rien à voir !

Actualité
Dans l'affaire de la mort de Laëtitia, les juges se disent «blanchis de toute accusation» après la publication de rapports d'inspection et reprennent le travail.

Ouf ! La France est rassurée : nos juges ne sont pas coupables dans l’affaire « Laetitia » et ils ne seront pas sanctionnés.

Le hic, c’est que nous avions espéré que leur grève n’était pas seulement due au refus de toute sanction mais à une prise de conscience de l’iniquité actuelle du système judiciaire dans son ensemble. Nous l’avons souvent souligné : délais interminables favorisant les malfrats et condamnant les victimes, défauts de considération pour celles-ci, relâche de délinquants pour des motifs formels ridicules, formalisme galopant, non application des peines, refus quasi-absolu de reconnaître les erreurs judiciaires…

Nous avions espéré que le cas Tony Meilhon, multirécidiviste libéré sans précautions, aurait suscité une réflexion sur ces points par nos hommes de lois et les aurait amenés, dans la mesure ou le renforcement souhaité des effectifs est actuellement impensable, à réformer leurs méthodes, notamment à réduire l’énorme machine administrative qu’est devenue aujourd’hui la justice, ce qui consomme un potentiel considérable de temps et d’énergie, à la fois de la part des juges, de leurs collaborateurs et de la police. Il y avait là un potentiel de gain de productivité et de qualité de la justice elle-même considérable !

Non ! Nos juristes se satisfont de cette situation et se bornent à râler. De suggestions et de remises en cause constructives point !

Mais, encore plus grave, nous avons appris à cette occasion que les juges sont intouchables. Ce n’est pas la contestation de sanctions qui a causé leur mouvement, ce qui aurait été au demeurant acceptable, mais le seul fait d’envisager qu’il puisse y avoir eu faute et qu’une enquête doit diligentée à cet effet.

En effet les juges ne sauraient commettre d’erreurs. Et s’ils en commettent, ils ne sauraient être mis en cause ! Responsables mais pas coupables !

Bel exemple de respect par les intéressés des principes fondamentaux de la justice, soit la responsabilité personnelle en cas de faute.

Comme le pape ils sont infaillibles. Peut-être même sont-ils des Dieux !

Le Vilain Petit Canard

samedi 12 février 2011

Justice : les mesures prises après le meurtre de Laetitia

Tandis que la grève des instances judiciaires s'étend suite à la mise en cause des magistrats après le meurtre de laetitia Perrais, il est intéressant de revenir aux premières mesures prises. Je cite un communiqué reçu par mail :

" Il y a près de deux semaines, le mercredi 19 janvier dernier, à Pornic, en Loire-Atlantique, Laetitia PERRAIS, une jeune fille de 18 ans, a disparu.

Face à ce drame épouvantable, chacun de nous comprend et partage la détresse immense des proches de Laetitia.

Tous les moyens d’investigation nécessaires ont été et demeurent mis en œuvre pour que cette tragédie soit élucidée. Les recherches se poursuivent activement pour retrouver le corps de la victime.

Une enquête a été ouverte dans le cadre d'une présomption d'enlèvement et un suspect, Tony MEILHON, a été identifié et interpellé, dès le 20 janvier. Ce suspect a été mis en examen, le 22 janvier, pour enlèvement et séquestration suivie de mort. Agé de 31 ans, il avait déjà fait l’objet de 15 condamnations inscrites à son casier judiciaire. Sorti de prison le 24 février 2010, il était sous le coup d’une mise à l’épreuve de deux ans, inscrit au fichier judiciaire national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) et obligé de justifier de son domicile auprès des services de police ou de gendarmerie une fois par an. Il avait fait l’objet, depuis sa sortie de prison, de sept plaintes.

Les ministres de la justice et de l’intérieur ont rendu compte au Président de la République et au Premier ministre, lors d’une réunion qui s’est tenue ce matin au palais de l’Elysée, des premiers résultats des inspections administratives qu’ils ont diligentées pour que toute la lumière soit faite sur le fonctionnement de la chaîne pénale dans cette affaire et que des réponses immédiates soient apportées aux dysfonctionnements observés.

Les inspections diligentées par le ministère de la justice et des libertés, d’une part, ont mis en évidence que le suivi des obligations auxquelles Tony MEILHON, auteur présumé des faits, était astreint dans le cadre du sursis de mise à l’épreuve prononcée contre lui par le tribunal correctionnel de Nantes, n’a jamais été mis en œuvre. Elles ont également révélé trois dysfonctionnements : le dossier de Tony MEILHON n’a pas été affecté à un conseiller d’insertion et de probation ; le choix dans la priorité de traitement des dossiers a été opéré sans que soit pris en compte la personnalité de l’auteur de l’infraction commise ; cette façon de procéder a été organisée sous le contrôle des magistrats en charge.

Les inspections diligentées par le ministère de l’intérieur, d’autre part, montrent que les plaintes visant l’intéressé depuis sa sortie de prison n’ont pas été instruites avec l’attention qu’auraient exigés les antécédents de la personne mise en cause et ont fait l’objet d’une réponse insuffisamment coordonnée. Il apparaît, en particulier, qu’une plainte pour viol déposée en décembre 2010 n’a pas fait l’objet d’un compte-rendu au parquet.

Les éléments relevés témoignent ainsi d’une défaillance de la chaîne pénale. Au terme définitif des inspections, les sanctions qui s’imposent au regard des fautes seront demandées aux instances disciplinaires compétentes.

Pour améliorer la réponse apportée par l’ensemble de la chaîne pénale aux actes de délinquance sexuelle et violente, le ministre de la justice et le ministre de l’intérieur ont proposé au Président de la République, qui les a approuvées, sept mesures opérationnelles à mettre en œuvre dans les meilleurs délais :

le Ministre de la justice et des libertés a interdit un choix dans la priorité des dossiers confiés aux conseillers d’insertion et de probation qui soit fondé sur la nature de l’infraction commise ;

les individus référencés dans le fichier « délinquants sexuels » (fichier judiciaire national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes) seront automatiquement inscrits dans le fichier des personnes recherchées (FPR) lorsqu’ils ne respectent pas strictement leurs obligations de justification d’adresse ; des poursuites seront immédiatement engagées à l’encontre de ceux qui ne respecteraient pas leurs obligations afin de les renvoyer en détention;

le ministre de l’intérieur créera dans chaque département, une cellule de synthèse et de recoupement, regroupant la gendarmerie et la police nationales, ciblée sur les individus multiréitérants ; à l’image des cellules anticambriolages, ces cellules permettront des rapprochements entre des affaires traitées par différents services, en s’appuyant notamment sur les logiciels de rapprochement judiciaire qui seront autorisés par la LOPPSI ; ces rapprochements permettront de diligenter au plus vite des moyens d’investigation et d’interpellation.
un office opérationnel de suivi des délinquants sexuels et violents sera créé, d’ici le 15 février : selon le même principe que les GIR, cet office opérationnel, à caractère interministériel, permettra de décloisonner les actions des représentants de l'autorité judiciaire, des forces de sécurité, de l'administration pénitentiaire et des services de santé ; concrètement, l’office aura pour mission de repérer les délinquants dangereux et d’alerter les services opérationnels, grâce à un partage des informations détenues par les différents services ;

Le recours au bracelet électronique sera plus fréquent, dès l’entrée en vigueur de la LOPPSI, d’ores et déjà votée en seconde lecture par l’Assemblée nationale et par le Sénat : concrètement, pour les récidivistes, elle abaisse le seuil à partir duquel la surveillance judiciaire et le placement sous bracelet électronique mobile peuvent être ordonnés : toute personne condamnée en état de récidive à une peine d’emprisonnement d’une durée supérieure ou égale à 5 ans pourra désormais se voir imposer une telle mesure ; le recours à la surveillance électronique des délinquants sexuels sera développé ;

les capacités d’accueil du centre national d’évaluation, chargé d’examiner la situation des condamnés les plus dangereux avant sortie, seront augmentées ;

le nombre de personnes recrutées en 2011 au titre de la réserve judiciaire sera augmenté, et notamment dans les services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP) pour assurer un meilleur suivi de l’ensemble des personnes placées sous main de justice et notamment des récidivistes, et ces services bénéficieront d’une attention prioritaire dans l’allocation des moyens."

Tout cela a l'air bien pensé et de bon sens. Alors pourquoi une si grosse colère de nos magistrats ?

D'accord si c'est pour demander plus de moyens ou, mieux, une refonte des pratiques et des procédures afin de réduire toute la bureaucratie qui encombre le système, qui conduit à des libérations inopportunes, à des reprises de procès pour des vétilles, et mobilise inutilement les personnels.

Pas d'accord si c'est simplement pour préserver une impunité toute à fait exorbitante.

Le Vilain Petit Canard

vendredi 11 février 2011

Fuite en avant…


Actualité
Nicolas Sarkozy s’est entretenu hier soir pendant 3 heures sur TF1
avec 9 personnes choisies dans la France « profonde »,
sous la houlette de Jean-Pierre Pernaut.

Bien que j’aie souvent la plume critique et aiguisée à l’encontre de l’action gouvernementale, j’avoue que, à contrecourant de tout ce qui se dit dans les gazettes et les radios, le style du Président Sarkozy lors de sa conférence d’hier soir me plait bien : un langage simple et pragmatique, une certaine humilité, une tête pleine de projets, le président donne un peu l’impression d’un copain attablé avec nous au bar du coin.

Et cela change heureusement de ces hommes politiques qui pérorent, critiquent tout et donnent éternellement des leçons. Je préfère —mais chacun le sentira avec son tempérament et ses goûts…

Voilà pour la forme.

Sur le fond, on peut être plus critique. Je reconnais que le gouvernement a déjà pris beaucoup de mesures intéressantes : l’autonomie des universités, la revalorisation de l’apprentissage, la réforme des retraites (mais le canard que je suis l’aurait préféré autrement, voir les articles du blog), le service minimum, le soutien de certaines entreprises, la désagrégation des 35 h, non-sens dans le contexte actuel…

Mais, sur les sujets qui fonctionnent moins bien, le Président donne toujours le sentiment de tout juste arriver aux affaires : la délinquance et la violence ? Il a souligné avec raison qu’il s’en occupe maintenant depuis 10 ans. Pourtant peu de résultats et toujours des projets miraculeux pour l’avenir.

La justice ? La France se situe en 37ème place concernant le financement de la Justice en Europe (sur 43 pays…), nous avons deux fois moins de juges qu’en Allemagne. Pourtant, le président n’entrevoit qu’une concertation.

Le chômage ? Enfin des mesures pour réduire le chômage de longue durée et l’inadaptation des formations aux besoins ! Mais, monsieur le Président, cela fait déjà un bail que cela dure !

Bref, j’aurais aimé un peu plus d’autocritique. Lorsque ce que l’on fait ne marche pas, la raison commande de commencer par en analyser les causes : Est-ce que la suppression d’une foule de tribunaux et de commissariats (sans parler de la police de proximité…) n’est pas aussi l’une des causes de la déliquescence de la justice et de la sécurité publique ? Est-ce que le manque de contrôle des prestataires privés qui s’occupent des vieux et qui s’enrichissent grassement n’explique pas aussi l’insuffisance des moyens mis en place ?

Est-ce que la mauvaise image de qualité de nos produits —à l’opposé de l’Allemagne— et le mauvais management de nos dirigeants —pensons à France-Telecom et à tous ses semblables— ne sont pas aussi à la source de notre déclin industriel ?

Est-ce que la police ne serait pas mieux employée à investir nos banlieues qu'à nous persécuter sur les routes ?

Est-ce que la profonde désintégration de nos hôpitaux et l’incompétence des organismes qui les gouvernent ne sont pas à la source de la crise de notre système de santé ?

J’aimerais qu’un audit des défauts des politiques publiques de ces dernières années soit réellement mené, en recherchant les causes des manques d’efficacité constatés.

Nous n’aurions alors plus l’impression de continuer à foncer à toutes vitesses dans un tunnel sans porte de sortie.

Le Vilain Petit Canard

mercredi 9 février 2011

Les vacances du pouvoir

MAM, alias Michèle Alliot-Marie, qui voyage dans les avions de la famille Trabelsi, François Fillon qui se fait payer ses vacances par l’Etat Egyptien, et toute la presse et le monde politique explosent et réclament la démission des intéressés…

Faut-il en déduire que la France est en train de devenir une république bananière, ses plus hauts représentants étant à la solde de puissances étrangères et de milliardaires cupides ?

Certes, nos touristes ont mal choisi leurs points de chute et auraient pu atterrir sous des cieux démocratiques au lieu de s’abriter dans de bonnes et solides dictatures, mais les relations internationales ont des raisons d’état que la morale ignore. Si nous ne devions copiner qu’avec les « vraies » républiques, nos amis tiendraient dans une cabine téléphonique et notre influence internationale serait réduite à la taille d’une bactérie…

Les relations personnelles sont aussi indispensables pour resserrer les liens : combien de dictateurs ou de présidents étrangers peu recommandables n’ont-ils pas été hébergés à nos frais sur la côte d’azur ou dans des palaces parisiens parce qu’il était simplement important de maintenir des liens avec eux ? L’absence de relations avec les énergumènes ne résout rien…

N’allons-nous pas nous-mêmes couramment en vacances dans de telles contrées, telles la Chine, la Tunisie, la Russie ou le Maroc ? Si nous ne devions villégiaturer que dans des états « moraux », nous aurions du mal à sortir de notre quartier, y compris en France, tant la politique et la morale sont dissociées de nos jours…

Alors, s’il faut faire une colère, regardons avant tout les conséquences des légèretés de nos fautifs et les torts qu’ils ont causé concrètement. En l’occurrence, je ne suis pas certains que ceux-ci soient importants. En particulier, si notre gouvernement a tardé à reconnaître la légitimité des révolutions en cours, il l’a finalement fait et on peut estimer que la réaction tardive était sans doute autant due aux relations personnelles qu’à une prudence normale en matière diplomatique.

En réalité, nos députés et journalistes doivent s’ennuyer en ce moment et ils avaient besoin d’un tel dérivatif… Cela leur permet de parler à la télé et de rester en forme. Du calme !

Le Vilain Petit Canard

mardi 8 février 2011

Justice, la révolte enfin !

Actualité

Un peu partout en France, les juges sont en grève, soutenus par tout le corps judiciaire

Ce blog a souvent été très dur envers la justice. Mais qu’on ne s’y trompe pas, ce n’était pas tant les juges eux-mêmes, ex-personae, qui étaient visés que l’autorité judiciaire elle-même.

On ne pouvait en effet tolérer qu’une telle institution, si importante pour chacun d’entre nous et pour la démocratie, continue à laisser des dizaines de milliers de délinquants impunis, qu’elle libère des malfrats dangereux sans les suivre, qu’elle traîne en longueur au détriment des victimes, qu’elle relâche aussitôt pour des pécadilles des délinquants que la police a eu toutes les peines du monde à appréhender, enfin qu’elle applique à la lettre un code pénal même quand cela est totalement injuste et inique.

Il était difficile de comprendre comment nos juges, qui se targuent d’être tellement « moraux », pouvaient supporter cette situation sans broncher, sachant que leurs jugements avaient de grandes chances de ne servir à rien, le coupable ayant une bonne probabilité de ne pas faire sa peine faute de moyens. Comment de si grands hommes pouvaient-ils dormir tranquilles alors que, dans les faits, leur travail ne servait à rien et ne protégeait plus la société ?

Il a fallu la provocation du Président de la République, dont j’approuve au demeurant entièrement le contenu, pour qu’ils se réveillent enfin. Il est certes dommage que ce soit davantage pour des raisons d’amour-propre que de bien public, mais saluons ce courage nouveau. La Tunisie et l’Egypte seraient-elles passées par là ?

Toujours est-il que cette rébellion permettra peut-être de remettre les choses à plat, de fixer de nouvelles règles, de donner de nouveaux moyens et de revenir à une meilleure efficacité.

Espérons que le gouvernement le prendra bien ainsi et ne jouera pas un nouveau « Ben Ali » ou un nouveau « Moubarak », en continuant à ignorer l’évidence et à s’enfermer dans son autisme.

Faisons le vœu que, pour une fois que nos magistrats font preuve de civisme et de volonté, cela serve et fasse progresser le schmilblick !

Votre dévoué, Maître Vilain Canard

vendredi 4 février 2011

Actualité...

Le Canard revient après une période d’intense activité qui l’a tellement absorbé qu’il n’a plus pu commenter à sa façon l’actualité débridée et souvent irritante que nous connaissons.

On ne peut évidemment pas ne pas parler des pays arabes et des profondes secousses qui les agitent. On ne peut bien sûr qu’approuver le courage, voire l’héroïsme, de ces hommes et femmes qui osent affronter une police sauvage et des autorités corrompues et sans pitié. Un grand bravo !

Mais on ne peut également qu’être inquiets pour la suite. L’expérience des révolutions passées —y compris de la notre— montre que le désordre créé ouvre souvent la voie aux extrémistes (pensons à la terreur qui a suivi 1789 !), et il y a donc risque que ces courageux ne retombent dans un régime différent, mais tout aussi terrible. Souhaitons de tout notre cœur que cela n’arrive pas. On peut être quelque peu terrifié par les conséquences qui s’ensuivraient…

C’est donc le moment pour nos pays d’aider ces peuples à se structurer rapidement et à maîtriser les extrêmes. C’est de la plus grande urgence !

Ensuite, le canard est en admiration devant ces juges de Nantes qui font grève parce qu’ils estiment injuste d’être critiqués du fait qu’ils n’ont pas suivi de prés l’assassin récidiviste de la petite Laetitia. Oui, Messieurs les juges, vous n’avez pas à être intelligents. Lorsque vous avez trop de travail face à vos moyens, vous n’avez pas à fixer les priorités avec bon sens et clairvoyance. Il est dans votre métier d’être bêtes et disciplinés. Je le savais déjà (voir les blogs précédents). Je ne devrais donc pas m’en étonner…

Même combat pour la DAS vis-à-vis des bébés qu’elle met en garde dans des couples : surtout pas d’amour ! Voyons, ces bébés ne sont pas vraiment des êtres humains, sensibles et qui attendent tout de leur mère ou de leur quasi-mère. Il leur faut impérativement des marâtres qui les rendent malheureux (quand je pense qu’on a enlevé à la petite même son doudou !) et qui préparent nos futurs délinquants de demain ! Je subodorre une entente avec les juges démissionnaires de Nantes !

Il y a des jours comme cela où l’actualité vous terrifie et vous gâche la vie !

Le Vilain Petit Canard

L'auteur

Ces articles sont écrits par Christian DOUCET ccdt@cegetel.net